La norme définitive est le fruit d’un processus d’élaboration qui s’est étendu sur plusieurs années et qui a comporté deux phases de consultation publique ; elle s’appuie sur les éléments éprouvés de la version 1.0.

Dans cet article, nous présentons un aperçu du nouveau cadre stratégique de la SBTi, des exigences de gouvernance révisées ainsi que des nouvelles méthodes de fixation d’objectifs pour les scopes 1, 2 et 3.

Le nouveau discours de la SBTi : « Best efforts, real barriers »

Jusqu’à présent, la SBTi était connue pour être la gardienne intransigeante des objectifs climatiques fondés sur la science. Bien que la SBTi ne puisse pas imposer de sanctions en cas de non-respect des objectifs, le risque d’un échec public semblait avoir un effet dissuasif pour certaines entreprises et a sans doute contribué à ce que des objectifs ambitieux soient parfois tout simplement évités. En effet, il était souvent difficile de déterminer comment les réductions d’émissions exigées par la SBTi pouvaient être réalisées sur les plans technique et économique. Se fixer un objectif SBTi exigeait donc le courage de s’engager envers des objectifs dont la faisabilité totale n’était pas encore établie.

Avec la nouvelle norme « Net-Zero », la SBTi adapte son discours à la réalité des entreprises. Si la réduction des émissions reste certes essentielle pour atteindre des objectifs conformes à l’objectif de 1,5 °C, elle s’effectue désormais selon le principe du « meilleur effort ». Concrètement, cela signifie :

Les entreprises doivent prouver qu’elles ont épuisé toutes les mesures relevant de leur sphère d’influence ; ce n’est qu’alors que la SBTi reconnaîtra qu’un objectif n’a pas été atteint, à condition qu’il soit démontré que des facteurs externes, tels que l’absence de technologies ou des obstacles réglementaires, ont empêché la réalisation de cet objectif.

Nouvelles exigences en matière de gouvernance et de transparence

La nouvelle norme va désormais au-delà de la simple définition d’objectifs et oblige pour la première fois les entreprises de catégorie A à traduire leurs objectifs climatiques en plans de transition contraignants et à les ancrer au plus haut niveau de l’entreprise. Concrètement, les entreprises doivent publier un plan de transition au plus tard 15 mois après la validation de leurs objectifs. Pour ce faire, la SBTi s’appuie sur des normes établies telles que le cadre de référence de la Transition Planning Taskforce (TPT).

Outre ces nouveautés, la norme impose d’autres exigences concrètes auxquelles les entreprises devront se conformer à partir de 2027 :

• L’audit du bilan de l’année de référence (le bilan des émissions de l’année de référence à laquelle se rapportent tous les objectifs) est obligatoire pour les entreprises de catégorie A.
• Identification des activités à fortes émissions (par exemple : sidérurgie, transport maritime, phase d’utilisation des produits vendus)
• Quantification des émissions FLAG (émissions liées à la déforestation, à l’agriculture et à l’utilisation des terres) pour toutes les entreprises

Nouvelles méthodes de fixation des objectifs à partir de 2027

La marge de manœuvre offerte par les objectifs SBTi était jusqu’à présent limitée dans la première version de la norme « Net-Zero ». Certes, les entreprises pouvaient personnaliser leurs objectifs en choisissant leur « Target Boundary », mais elles étaient limitées dans le choix de la méthodologie proprement dite. La plupart des entreprises se fixaient donc des objectifs de réduction absolus – qui ne constituent toutefois pas toujours le meilleur choix en fonction du contexte de l’entreprise. La nouvelle norme 2.0 complète de manière ciblée les méthodes existantes par des approches spécifiques à chaque activité : à l’avenir, les entreprises pourront également définir leurs propres objectifs pour des sources d’émissions ou des catégories spécifiques, au lieu de devoir se fixer un objectif global. Les objectifs de réduction absolus restent possibles, mais sont complétés par des alternatives pertinentes.

Important : tous les objectifs – y compris les objectifs à court terme relevant du Scope 3 – doivent être conformes au niveau d’ambition de 1,5 degré. De plus, les Scopes 1, 2 et 3 devront désormais faire l’objet d’objectifs distincts ; les objectifs combinés ne sont plus autorisés.

Scope 1

Outre les objectifs globaux de réduction absolue, il existe désormais ce que l’on appelle des « Asset Transition Targets », c’est-à-dire des objectifs de transition spécifiques à chaque installation pour les activités particulièrement émettrices. Cette méthode s’appuie sur un budget d’émissions défini et tient compte du fait que les émissions des grandes installations industrielles ne sont pas réduites de manière continue, mais par le biais d’investissements ponctuels. La décarbonisation de ces installations ne peut toutefois pas être reportée jusqu’en 2050 : le budget d’émissions fixe en effet une date butoir contraignante à laquelle l’installation doit avoir été décarbonée. Quiconque choisit cette voie doit présenter, en plus de l’objectif à court terme, un objectif à long terme de scope 1 ainsi qu’un plan de transition correspondant. Le niveau d’ambition à long terme pour le scope 1 est une réduction totale à zéro d’ici 2050 au plus tard.

Scope 2

Pour les objectifs de scope 2, les entreprises disposeront désormais de trois options : un objectif de réduction absolu par site, un objectif d’alignement sur une électricité à faible teneur en carbone (Low-Carbon Electricity Alignment Target) ou une combinaison des deux. Dans le cadre de l’approche par site, l’achat d’électricité verte n’est pas directement pris en compte ; il peut toutefois être enregistré et comptabilisé comme un objectif distinct d’électricité à faible teneur en carbone. En ce qui concerne le niveau d’ambition à long terme, la SBTi établit une distinction selon la zone économique : les pays industrialisés (Advanced Economies) doivent réduire leurs émissions de scope 2 à zéro d’ici 2040, tandis que les pays émergents et en développement (Emerging Markets and Developing Economies) doivent y parvenir d’ici 2045.

Scope 3

Les entreprises peuvent continuer à se fixer un objectif global de réduction absolue pour le Scope 3 ou définir un objectif spécifique pour chaque catégorie d’émissions concernée. Cette dernière approche est plus facile à mettre en œuvre dans la pratique : elle permet aux entreprises d’agir de manière ciblée là où les mesures de réduction sont réellement efficaces.

Autre nouveauté :

• La couverture des objectifs à court terme doit inclure toutes les catégories de scope 3 représentant au moins 5 % des émissions totales de scope 3.
• À long terme, 100 % des émissions de scope 3 devront être recensées et réduites. Le nouveau niveau d’ambition minimum pour les objectifs de réduction absolus est fixé à –90,9 % d’ici 2050.

Les instruments de marché peuvent désormais être utilisés pour les scopes 1 et 3

Le recours aux instruments de marché pour atteindre les objectifs de scope 2 est une pratique bien établie depuis longtemps. Le SBTi étend désormais pour la première fois ce principe aux scopes 1 et 3 et définit à cet effet des critères de qualité contraignants, en concertation avec le GHG Protocol, qui élabore parallèlement sa propre norme relative aux instruments de marché et dont la publication est prévue pour 2028.

Cela concerne tout particulièrement le scope 1 : à l’avenir, les entreprises pourront prendre en compte des instruments tels que les certificats de gaz vert dans leurs objectifs climatiques, mais uniquement lorsqu’il est démontré que des réductions directes des émissions ne sont pas réalisables. Pour le Scope 3, la nouvelle réglementation ouvre des possibilités similaires : les entreprises qui n’ont pas d’accès direct à leurs fournisseurs ou qui ne peuvent pas mettre en œuvre de mesures de réduction physiques dans la chaîne d’approvisionnement pour des activités spécifiques sont autorisées à recourir à des instruments de marché pour traiter ces émissions. Les instruments de marché ne remplacent donc pas les mesures de réduction propres à l’entreprise, mais viennent les compléter dans les cas où celles-ci atteignent leurs limites.

Bon à savoir : les nouvelles règles devraient s’appliquer dès à présent aux cibles ne répondant pas à la norme actuelle V1.3.1.

Notre conclusion

La nouvelle norme combine des éléments bien établis de la norme précédente avec l’expérience acquise au cours d’une décennie d’objectifs SBTi. Une plus grande flexibilité dans la définition des objectifs permet aux entreprises de se fixer des objectifs plus personnalisés et mieux adaptés. Dans le même temps, la complexité de la nouvelle norme augmente considérablement par rapport à la précédente. Il faut saluer le fait que le SBTi tienne compte des retours d’expérience et rapproche ainsi les positions de la communauté scientifique et la réalité des entreprises.